Hors taxe, toute taxe comprise, avec ou sans calcul de la TVA … Vous êtes un peu perdu(e) ? Pas de panique, Véronique Ricarde est là pour vous expliquer comment calculer un taux de TVA. Que le taux appliqué soit à 5.5% ou 19.6% la méthode est la même ! Alors regardez immédiatement cette vidéo pour comprendre comment calculer un taux de TVA sur un prix.
La TVA et son apparition Impôt direct sur la consommation, la TVA signifie taxe sur la valeur ajoutée.
C’est la loi du 10 avril 1954 qui l’a introduit dans le système fiscal français grâce à Maurice Lauré.
La TVA a supplanté l’impôt sur la consommation qui répercute sur chaque acteur de circulation d’un bien.
Par l’institution de la TVA, seul le consommateur final est imposé.
Cette taxe fait partie intégrante du prix d’achat d’un bien ou d’un service.
Au bout de la chaine de commercialisation, la TVA sera déduite du prix d’achat qui est le prix TTC.
La TVA et sa base d’imposition La base d’imposition de la TVA est formée par toutes les sommes et valeurs, par tous les biens ou services perçus ou à percevoir en contrepartie de la livraison de biens ou de la prestation de services.
Les éléments constitutifs de la base imposable à la TVA sont :
– les divers frais versés par le client considérés comme des suppléments de prix
– tous les impôts, droits et taxes, exception faite de la TVA elle-même
– les frais accessoires aux livraisons de biens et prestations de services (frais d’emballage, de transport
Les éléments qui ne rentrent pas dans la base d’imposition sont :
– les réductions de prix sans contrepartie comme les remises
– les remboursements de frais aux commissionnaires, mandataires ou intermédiaires, sous certaines conditions
Tous ces paramètres entrent en jeu dans le calcul du prix hors taxe qui est la base de calcul de la TVA.
La TVA et son calcul La TVA est le montant qui va majorer le prix HT ou hors taxe pour donner le prix TTC ou tout taxe comprise.
La TVA est calculée sur le prix hors taxe.
Actuellement, nous disposons de deux taux principaux en France.
Le premier taux est celui 19,6% qui concerne les prestations de service et les produits de luxe.
Le second est la TVA de 5,5% appliquée sur les produits d’alimentation et généralisée sur les travaux à l’heure actuelle.
Avant d’avoir le prix TTC, il faut d’abord calculer la TVA par la multiplication de ce prix HT par le taux
– soit 19,6% ou 5,5%
– soit 19,6/100 ou 5,5/100
– soit 0,196 ou 0,055.
Le montant ainsi obtenu va être rajouté au prix HT afin d’obtenir le prix TTC.
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