Le remplacement d’un simple vitrage par un double vitrage moderne est l’un des projets les plus efficaces en matière énergétique. Ces travaux permettent de réduire l’utilisation d’énergie et ainsi de réaliser de substantielles économies. Afin d’aider les particuliers à réduire l’empreinte énergétique du pays, les pouvoirs publics ont mis en place de nombreuses aides. Dans cet article nous vous proposons un tour d’horizon des différentes aides qui peuvent entrer en jeu pour réduire le prix d’installation des fenêtres double vitrage en 2023.
Ma Prime Rénov’
Ma Prime Rénov’ est le dispositif d’aide principal pour ceux qui désirent effectuer des travaux de rénovation énergétique. Cette aide est ainsi uniquement orientée vers les travaux énergétiques visant à rénover un logement ancien peu performant ou une passoire énergétique.
Le passage de fenêtres simple vitrage à des menuiseries double vitrage est une amélioration considérable de l’isolation et permet ainsi de réduire les dépenses énergétiques. Ce projet est donc pris en charge par le dispositif Ma Prime Rénov’ pour partie.
L’aide Ma Prime Rénov’ de l’ANAH propose des montants forfaitaires estimés en fonction des travaux et du niveau de ressources du foyer.
Pour le passage de fenêtres simple vitrage à des modèles double ou triple vitrage, les montants se décomposent de cette manière :
- 40€ par équipement installé pour les foyers aux ressources intermédiaires.
- 80€ par équipement pour les foyers modestes.
- 100€ par équipement pour les foyers très modestes.
Les travaux doivent être réalisés par un menuisier RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) et peuvent intervenir dans un logement occupé par le propriétaire ou loué.
Notez que cette aide ne prend en compte que le coût d’installation d’une fenêtre double vitrage (main-d’œuvre et fournitures), les éventuelles finitions (placo, peinture, etc.) ne sont donc pas subventionnées.
Ma Prime Rénov’ Sérénité
Le dispositif Ma Prime Rénov’ remplace peu à peu le bouquet d’aides proposées par l’ANAH, ainsi l’aide Habiter Mieux Sérénité devient Ma Prime Rénov’ Sérénité. Si l’aide précédente concernait des travaux ponctuels et des groupes de travaux, la version Sérénité regarde la réalisation d’un bouquet de travaux plus global, dont tous les éléments doivent être réalisés en même temps.
Le but de ce fonctionnement est de favoriser les travaux d’ampleur et de permettre une rénovation plus rapide des passoires énergétiques.
Toujours en raison de leurs performances thermiques, les fenêtres double vitrage peuvent être incluses dans votre bouquet de travaux.
Les conditions pour bénéficier de Ma Prime Rénov’ Sérénité sont les suivantes :
- Les travaux doivent permettre in fine un gain énergétique de 35% ou plus.
- Le logement doit être âgé de plus de 15 ans.
- Le logement doit être la résidence principale du demandeur.
- Le demandeur ne doit pas avoir bénéficié d’un prêt à taux zéro dans les 5 ans qui précèdent la demande.
Si les conditions sont satisfaites on peut alors bénéficier de ces montants :
- Revenus modestes : Prise en charge de 35% du prix hors taxes des travaux, avec maximum de 12 250€. Ce montant est bonifié de 1 500€ si le logement passe d’une étiquette énergétique F ou G à E ou plus et de 1 500€ supplémentaires (cumulables) si le logement atteint une étiquette énergétique A ou B.
- Revenus très modestes : Prise en charge de 50% du montant hors taxe des travaux avec maximum de 17 500€. Les deux bonus de 1 500€ chacun sont toujours présent si le logement atteint une étiquette énergétique suffisamment élevée.
- Les travaux doivent toujours être réalisés par des artisans certifiés RGE.
L’Éco-PTZ
Si d’autres solutions plus économiques existent en matière de fenêtres performantes, la solution du double vitrage reste la meilleure et devrait toujours être considérée en priorité, quitte à contracter un prêt.
Ce choix est d’ailleurs facilité pour les particuliers aux revenus modestes car un projet de fenêtres double vitrage peut être financé par un prêt dépourvu d’intérêts.
L’Éco-PTZ est un prêt proposé par les banques partenaires du dispositif. Il vise à aider le plus grand nombre à réduire l’impact énergétique de leur logement. Les conditions sont les suivantes :
- Être propriétaire occupant ou bailleur du logement.
- Le logement doit être âgé de plus de 2 ans.
Le remplacement des parois vitrées, ou leur amélioration est un poste pris en charge par l’Éco-PTZ. Le montant disponible pour une action sur des parois vitrées est de 7 000€ au maximum.
Si votre projet est plus vaste ou qu’il s’inscrit en parallèle d’autres postes, vous pouvez prétendre à emprunter plus, jusqu’à 30 000€, en justifiant la réalisation des autres travaux.
La TVA à taux réduit
Les travaux de rénovation sur un logement âgé de plus de deux ans sont soumis à un taux de TVA spécial. Au lieu des 20% habituels, les travaux de rénovation ne sont taxés qu’à hauteur de 10%, sur les fournitures comme sur la main-d’œuvre.
Dans le cas de travaux de rénovation énergétique le taux de TVA est encore plus préférentiel, car il est réduit à 5,5%.
Pour bénéficier de ce taux très bas les travaux doivent :
- Permettre des économies d’énergie.
- Améliorer l’isolation du logement.
- Produire de l’énergie en utilisant une source renouvelable (par exemple une pompe à chaleur).
Notez que ce taux de TVA préférentiel est applicable par tous les artisans, on ne doit ainsi pas obligatoirement faire appel à un artisan RGE.
La Prime Énergie
La Prime Énergie fait partie du dispositif CEE (Certificat d’Économie d’Énergie). Ce dispositif autorise les fournisseurs d’énergie à racheter les économies réalisées par les particuliers après des travaux.
Si vous avez rénové votre logement (âgé de plus de deux ans) et que les travaux ont permis une réduction de son empreinte énergétique, alors vous pouvez revendre vos économies d’énergie à un fournisseur d’énergie.
Chaque fournisseur d’énergie est libre de racheter les économies au prix qu’il souhaite, aussi, vous pouvez en contacter plusieurs afin de trouver celui qui vous proposera la subvention la plus élevée.
Il faut toutefois accepter le contrat de rachat avant de signer le devis des travaux. Le fournisseur d’énergie vérifie en effet que les travaux sont réels et qu’ils donneront bien lieu à des économies d’énergie.Pour cette aide, les travaux doivent être réalisés par un professionnel certifié RGE.
